Publié le Catégories Agriculture, Réglementation

La réglementation de la Prévention des Risques Professionnels des Exploitations Agricoles

Le code du travail français s'applique pour tout type d'entreprises
La législation du travail pour la santé et la sécurité des salariés

Les textes législatifs et réglementaires

Les exploitations agricoles répondent en tant qu’entités juridique à toutes les sections du code du travail notamment la partie 4 relatif à la santé et sécurité au travail. ci-après quelques points généraux et particuliers pour lesquels le droit du travail s’applique quelques soient le type de productions végétales ou animales

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Publié le Catégories CHR, Réglementation

Les réglementations de la prévention des risques professionnels pour les gérants de camping

  1. Les textes législatifs et réglementaires (Légifrance)
  2. Les recommandations de la CNAMTS (Assurance Maladie)
  3. Les conventions collectives (Légifrance)

LES TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES

LES RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

R497 Prévention des risques liés au nettoyage des textiles

LES CONVENTIONS COLLECTIVES

Convention collective nationale de l’hôtellerie de plein air. Brochure n°3271 du J.O.

Publié le Catégories BTP-Batiment, Réglementation

La réglementation sur les risques professionnels pour les artisans menuisiers

Les fiches réglementations prévention des risques pro menuiserie

Les textes législatifs et réglementaires

  1. Évaluation des risques professionnels
  2. Autres textes (titre professionnels, EPI, concentration des poussières de bois…)

Les normes

Les conventions collectives

(Techniciens et agents de maitrise du bâtiment)

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Publié le Catégories Biens équipements TP / PL / AG, Réglementation

La réglementation sur les Risques Professionnels des marchands réparateurs de machines agricoles

L'évalaution des risques professionnels pour les concessionnaires de matériels agricoles
La réglementation des concessionnaires de machines agricoles

Législation et réglementation pour les risques professionnels

LES RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

LES NORMES

LA CONVENTION COLLECTIVE

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Publié le Catégories Biens équipements TP / PL / AG, Réglementation

La réglementation sur les Risques Professionnels pour les Distributeurs-Loueurs-Réparateurs (DLR)

Aide à la prévention des risques professionnels pour les distributeurs loueur réparateurs (DLR)

LES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

LES RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

LES CONVENTIONS COLLECTIVES

 

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