Publié le Catégories CHR, Réglementation

Les réglementations de la prévention des risques professionnels pour les gérants de camping

  1. Les textes législatifs et réglementaires (Légifrance)
  2. Les recommandations de la CNAMTS (Assurance Maladie)
  3. Les conventions collectives (Légifrance)

LES TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES

LES RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

R497 Prévention des risques liés au nettoyage des textiles

LES CONVENTIONS COLLECTIVES

Convention collective nationale de l’hôtellerie de plein air. Brochure n°3271 du J.O.

Publié le Catégories BTP-Batiment, Réglementation

La réglementation sur les risques professionnels pour les artisans menuisiers

Les fiches réglementations prévention des risques pro menuiserie

Les textes législatifs et réglementaires

  1. Évaluation des risques professionnels
  2. Autres textes (titre professionnels, EPI, concentration des poussières de bois…)

Les normes

Les conventions collectives

(Techniciens et agents de maitrise du bâtiment)

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Publié le Catégories Biens équipements TP / PL / AG, Réglementation

La réglementation sur les Risques Professionnels des marchands réparateurs de machines agricoles

L'évalaution des risques professionnels pour les concessionnaires de matériels agricoles
La réglementation des concessionnaires de machines agricoles

Législation et réglementation pour les risques professionnels

LES RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

LES NORMES

LA CONVENTION COLLECTIVE

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Publié le Catégories Biens équipements TP / PL / AG, Réglementation

La réglementation sur les Risques Professionnels pour les Distributeurs-Loueurs-Réparateurs (DLR)

Aide à la prévention des risques professionnels pour les distributeurs loueur réparateurs (DLR)

LES TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES

LES RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

LES CONVENTIONS COLLECTIVES

 

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Publié le Catégories Réglementation, Transport logistique

Réglementation des Risques Professionnels du Transport Routier de Marchandises

Évaluation des risques professionnels et Document Unique

Formation professionnelle

Code de la route

  • Article R221-4 : différentes catégories de permis de conduire
  • Article R311-1 : différentes catégories de véhicules
  • Article R323-6 : contrôles techniques selon les catégories de véhicules

Profession

Autres textes

Réglementation européenne

Attestations propres à certaines activités

Normes françaises et européennes (AFNOR)

  • NF EN 1756-1. Mars 2002. Hayons élévateurs. Plates-formes élévatrices à monter sur véhicules roulants. Exigences de sécurité. Partie 1 : Hayons élévateurs pour marchandises
  • NF R18-401. Décembre 1990. Vibrations transmises par les sièges des véhicules utilitaires de plus de 12 tonnes PTAC – Méthodes d’essai

Les recommandations de la CNAMTS

  • Circulaire 12/2012 relatif à la convention nationale d’objectifs de prévention des risques du transport routier de marchandises pour les entreprises de moins de 200 salariés
  • R227 Risques liés au freinage des véhicules articulés
  • R368 Transport des matières dangereuses par route – Chargement – Déchargement
  • R 390 Recommandation utilisation des grues auxiliaires de chargement de véhicule
  • R449 Chargement et déchargement des véhicules citernes routiers
  • R450 Accès aux dômes des véhicules citernes routiers
  • R461 Manutention de colis palettisés au-delàs de 1,80m
  • R476 Livraison de matériaux et éléments de construction sur les chantiers du bâtiment et des travaux publics

CONVENTION COLLECTIVE

Convention collective nationale des transports routiers et activités auxiliaires du transport du 21 décembre 1950  Brochure nationale 3085 du J.O.