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Les Experts Comptables et le document unique

Les Experts Comptables en première ligne

Les dirigeants des petites et moyennes entreprise se tournent tout naturellement vers leurs Experts Comptables, pour trouver une solution document unique d’évaluation des risques professionnels ou DUERP

Les Experts Comptables sont toujours en première ligne pour aider leurs clients. Le document unique fait parti des services attendus des entreprises par leurs cabinets comptables

Les Experts Comptables et le document unique

Il faut rappeler que le document unique de sécurité est une démarche que doit avoir tout employeur. Elle est rendu obligatoire par l’article 4121-1&2 du code du travail, depuis 2001.

Celui-ci stipule que chaque risque encouru par le salarié, doit faire l’objet d’une évaluation puis d’une information préalable en direction de tout les salariés de l’entreprise. L’enjeu est capital car il en va de la sécurité juridique de l’employeur.

Au titre de prestation de conseil dit « social » relevant du droit, l’Expert Comptable peut aider son client à se mettre en conformité

Un outil web pour le DUERP clé en mains

Le DUERP réalisé à partir d’une solution web mis à disposition de l’Expert Comptable est désormais possible.

Nous fournissons – clé en main – la solution adaptée à chaque cabinet comptables pour répondre à la demande de leurs clients

Vous trouverez, ci-dessous, le document téléchargeable, présentant la solution CaptainRisk, en réponse aux besoins – Souvent non fourni – de nombreux cabinets d’expertises comptables

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Les risques professionnels en aviculture

Les risques professionnels en aviculture

(En cours de mise à jour 28/09/21)

Les risques professionnels en aviculture touchent essentiellement la manipulation des animaux lors des chargements/ déchargements et les poussières de l’air ambiant générées lors de ces opérations

Sommaire des risques professionnels en aviculture

  • La sécurité dans les lieux de travail (toitures et silos)
  • La sécurité lié à l’exécution des taches dans l’élevage
  • Les fiches sécurité pour utilisation du matériel et des équipements
  • Les maladies professionnelles de l’élevage

La sécurité dans les lieux de travail

– 1 – Toitures fragiles – Attention danger CCMSA / 67 pages 05/09

–  2 – Consignes de sécurité pour la désinsectisation des silos CCMSA / Déc. 2004

– 3 – Les pictogrammes de signalisation

Les fiches liées aux taches dans l’élevage

En cours de mise à jour

Air éleveurs

Les fiches de sécurité des matériels et des équipements

Modèle « autorisation de conduite » pour conduite d’engins sur la voie publique

Le risque incendie

 – 1 – Consignes d’utilisation et d’entretien des extincteurs d’incendie / Juin 2014

1bis – Le risque incendie dans les stockages agricoles. Ministère de l’agriculture. INERIS (institut national de l’environnement et des risques) 31 pages / 21/02/2006. Prévention des risques professionnels dans le stockage et l’emploi des engrais solides page 24

Le port des EPI pour se protéger

– 1 – Gants, masque…comment choisir CCMA / 2 pages – Mars 2016 et livret d’utilisation des gants de protection de la MSA

– 3 – L’applicateur de produits phytosanitaires INRS / Brochure 16 pages – Juin 2009

La conduite sur route. Les règles de sécurité à respecter

– 1 – Pour bien voir et être vu sur la route CCMSA / 6 pages – 06/16

– 2bis – Les formations CACES R482 pour les agents d’élevages (voir pages 20, 23 et 24 du document)

– 3 – Dépliant d’information sur le renversement de tracteur CCMSA / Mars 2010

– 4 – Tout savoir sur l’organisation de son atelier CCMSA / 20p 04/16

– 5 – Comment entretenir son tracteur CCMSA / 26 pages – 01/03

– 6 – Rouler en sécurité avec une remorque CCMSA / 1 page – Février 2007

– 7 – L’état des protecteurs de transmission à cardans CCMSA / 48 pages. Mars 2005

Les fiches liées aux risques de maladies dans l’élevage

– 1 – Risques biologiques allergiques ou toxiniques liés aux poussières d’origine animale et végétale. INRS / Brochure 4 pages – Déc. 2013

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Fiches de poste et d’entretien professionnel

Les fiches de poste et d’entretien professionnel

Les fiches de poste et d’entretien professionnel sont liées. Elles renvoient toutes les deux, aux besoins de formation des salariés dans l’entreprise et donc à des obligations de l’employeur en la matière.

Consultez les pages 5 et 6 du document ci-dessous pour en connaitre les modalités

Fiches de poste par secteur

En cours d’actualisation pour d’autres secteurs (transport, GMS, distribution biens équipement, CHR…)

Agriculture et exploitations agricoles

A réaliser tous les deux ans

L’entretien professionnel est à réaliser tous les deux ans. Il permet à l’employé comme à l’employeur d’avoir une vision sur le déroulé pour l’un de son parcours professionnel pour l’autre de partager le développement futur de l’entreprise

L’entretien professionnel fait parti des outils dit, RH (Ressources humaines). Cette démarche, inscrite dans le code du travail, favorise les bonnes relations entre les salariés et le patron. Elle génère la confiance et la motivation. Le salarié se sent considéré et s’investit plus facilement et sereinement dans sa mission quotidienne.

Exemple de fiche de poste pour un agent d’élevage porcin

Plus ou moins 50 salariés

Il y a un point de bascule pour la mise en œuvre de l’entretien professionnel à plus ou moins 50 salariés. Si les salariés n’ont pas bénéficié de l’entretien pro alors l’entreprise de plus de 50 salariés sera dans l’obligation d’abonder le CPF (Compte Personnel de Formation) à hauteur de 3000€.

Fiche de conduite de l’entretien professionnel

L’entreprise doit pouvoir justifier qu’elle à bien menée les entretiens professionnels et que chaque salarié à suivi une formation non obligatoire

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Comment réaliser le document unique dans une E.T.A

E.T.A est l’acronyme de Entreprise de Travaux Agricoles. Ces entreprises sont fédérées par la fédération nationale entrepreneurs des territoires (FNEDT). Comme toutes entreprises elles doivent réaliser le document unique de sécurité.


Votre DUERP spécial E.T.A en quelques clics. Voir une démonstration

Sommaire

  1. Le document unique pour une ETA c’est quoi ?
  2. A quoi sert le document unique dans une E.T.A  ?
  3. Pourquoi le document unique fait-il baisser le nombre d’accidents dans une E.T.A ?
  4. En quoi le document unique fait-il partie des moyens de protection des salariés ?
  5. Est-il obligatoire de mettre le DUERP à jour ?
  6. Que se cache t’il derrière le document unique ?
  7. Quels sont les avantages pour l’E.T.A de réaliser son document unique ?
  8. Quelles sont les contraintes observées par les E.T.A pour mettre en place le DUERP ?
  9. Qui dans l’E.T.A doit réaliser le DUERP ?
  10. Faut-il impliquer les salariés pour la rédaction du DUERP ?
  11. Quels sont les risques majeurs devant apparaitre dans le document unique?
  12. Que risque le responsable de l’E.T.A s’il ne fait pas son DUERP?

– 1- Le document unique pour une E.T.A c’est quoi ?

C’est un document, objet de l’article L4221-1 du code du travail, qui regroupe l’ensemble des risques professionnels auxquels sont exposés les salariés de l’E.T.A que son dirigeant ou son représentant aura détecté, évalué et inscrit dans un document sous forme libre.

Une E.T.A sans salarié n’a pas besoin de Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels (DUERP)

– 2 – A quoi sert le document unique dans une E.T.A  ?

Le document unique dans une E.T.A a pour objectif, d’éviter aux salariés – quel que soit leurs fonctions et leurs contrats – d’avoir un accident ou une maladie professionnelle. C’est le seul moyen efficace qu’a trouvé le législateur pour diminuer le nombre d’accidents.

C’est un document juridiquement encadré, donc sujet à contrôles des autorités administratives (Inspection du travail, médecin du travail, assurance maladie, MSA, gendarmerie, police instance judiciaire en cas d’accident grave)

– 3- Le document unique fait-il baisser le nombre d’accidents dans une E.T.A?

oui le document unique fait baisser le nombre d’accidents. Prenons un exemple. Quand vous recevez des amis chez vous, vous leurs indiquez un quelconque danger, comme une marche dangereuse, avant qu’ils ne l’utilisent. Vous ne voulez pas qu’ils se blessent en chutant. Ils sont prévenus.

Pour les salariés dans l’E.T.A , c’est la même chose. Quand vous les recevez, vous leurs indiquez les dangers afin d’éviter qu’ils ne se blessent, ne soient gravement accidentés, ou pire, perdre la vie.

La différence avec vos amis, c’est l’obligation de le formaliser dans un document et le mettre à jour au moins une fois par an. En d’autres termes mieux vaut prévenir que guérir.

C’est pour cette raison que le nombre d’accidents ou « presque accidents » diminuent.

– 4 – Pourquoi le document unique fait partie des moyens de protection des salariés

Le document unique de l’E.T.A fait partie des moyens efficace pour protéger les salariés du risque d’accident au même titre que celui des obligations de non-exposition aux dangers des constructeurs .

Le rôle du constructeur

Le rôle du constructeur est de protéger l’utilisateur, des dangers du matériel qu’il construit. Il mettra en place des éléments de sécurisation, comme par exemple, des protections physiques, des alertes sonores ou visuelles ou encore des détecteurs de dangers électroniques.

Le tout est complété par des informations types modes d’emplois, signalétique, stickers. Ces obligations s’inscrivent dans le cadre de normes type CEE ou ISO TC 23 qui leurs sont imposées. sans leurs applications, ils leurs est impossible d’homologuer la machine pour la commercialisation.

Le rôle de L’E.T.A

L’E.T.A elle, doit protéger les salariés des dangers du matériel lors de l’usage. C’est la prise en compte des risques engendrés par les situations du travail des salariés en fonction qu’ils seront expérimentés ou pas.

Pour embaucher, l’E.T.A doit respecter non pas des normes, mais la loi. (Directive européenne 89 /391 CEE reprise par l’état français et inscrite dans le code du travail sous l’article 4121-1 et 2 qui s’applique pour toute entreprise quelques soit sa taille son secteur et dès le 1er salarié quel que soit son statut (CDI, CDD, Stagiaire…)

– 5 – Est-il obligatoire de mettre le DUERP à jour ?

Il est obligatoire de mettre régulièrement à jour le DUERP de l’E.T.A afin de pouvoir justifier, que le ou les salariés, sont bien au courant des risques encourus, dans le cadre de leur travail.

Le législateur, au travers l’article L4121-1 et 2 du code du travail, considère que l’employeur est garant de la sécurité de ses salariés conformément aux 9 principes généraux de prévention. A ce titre il se doit de les prévenir des risques encourus. C’est à dire l’exposition aux dangers

– 6 – Que se cache t’il derrière le document unique ?

Derrière le DUERP il se cache 4 points essentiels pour comprendre son obligation :

  1. Le besoin de réduction du coût de prise en charge des accidents du travail et maladies professionnelles par le système assuranciel. Moins il y a d’accident, moins ça coute cher à la MSA, à l’assurance maladie et aux mutuelles. Le critère déterminant et le calcul du taux de prélèvement AT/MP
  2. La justification que l’employeur à transcris ses démarches de préventions et les a portées à connaissance de ses salariés.
  3. Le respect de la loi au travers l’article L4121-1 et 2. Sous peine de se voir infliger une amande 1500€ et 3000€ pour récidive.
  4. Un outil de management, qui favorise la communication entre le salarié et l’employeur

– 7 – Quels sont les avantages pour l’E.T.A de réaliser son document unique ?

Les avantages que retire l’E.T.A de réaliser son DUERP sont au nombre de trois (3)

-1- Avantage humain et organisationnel

Moins d’accidents donc moins de désorganisation pour l’E.T.A et de charge de travail pour les salariés qui doivent compenser l’absence de leur collègues.

Moins de charge mentale des responsables et des collègues en cas d’accident grave ou de décès d’un salarié

-2- Avantage juridique

La protection juridique du président et son directeur. Ceux-ci sont protégés en cas de « pépin sérieux » d’un salarié. Leurs responsabilités ne peuvent plus être engagée. Ils peuvent apporter la preuve que le salarié a été prévenu voir même sensibilisé à la sécurité.

Le document unique pourra être présenté aux autorités administratives qui en font la demandent.

-3- Avantage managérial

Il est plus facile pour le directeur de l’E.T.A de donner une tonalité à son action au travers le prisme de la sécurité.

C’est un outil de management donc de communication globale et spécifique. Comme le sont l’entretien individuel ou professionnel, le recrutement, car son utilisation est quotidienne.

– 8 – Quelles sont les contraintes des E.T.A pour mettre en place le DUERP ?

Les contraintes observées par les responsables de l’E.T.A est clairement l’instauration de la culture sécurité. Elle varie suivant la sensibilité des dirigeants en termes de rentabilité et temps à passer.

La réduction des risques professionnels s’inscrit dans une démarche managériale au même titre que la formation par exemple. Elle répond à des critères d’organisation donc de gestion des priorités.

Le temps passé pour la sécurité au regard des résultats est un ratio difficile à percevoir car souvent considéré – à tort -comme improductif.

C’est souvent quand l’accident est survenu que la mise en place de critères de prévention des risques, commence à apparaitre.

Les questions de temporalité et de rentabilité sont au cœur des contraintes. Elles doivent être rendu visibles (objectifs précis avec suivi) pour en limiter la portée et mettre en avant les bénéfices. Ces derniers sont avant tout humain bien entendu, mais aussi financiers. Il est admis que 1 €/An investit dans la sécurité rapporte 1,6€

– 9 – Qui dans l’E.T.A doit réaliser le DUERP ?

La personne qui doit réaliser le DUERP dans l’E.T.A est le préventeur.

Par défaut, c’est son dirigeant ou gérant. Bien évidemment, le responsable agit par délégation. Celui-ci peut aussi déléguer tout ou partie de la gestion des risques professionnels à un salarié.

Il consacrera une partie de temps, défini à l’avance, pour cette mission. Il conviendra alors d’en définir les contours qualitatifs et quantitatif. (Définition de poste, formation, nombre d’heures…)

– 10 – Faut-il impliquer les salariés pour la rédaction du DUERP ?

Qui mieux que quiconque, un chauffeur d’ensileuse ou un spécialiste de l’épandage de produits phytos ou d’intrants, est conscient des dangers qu’il encourt ?

La rédaction du DUERP doit impliquer les salariés dans cette démarche.

Il est donc conseillé de construire le document unique en leur demandant leur avis. Ensuite les informer que ce document est à leur disposition voire carrément leur remettre un exemplaire.

De temps à autre ils important de faire des rappels des principes de base. Notamment pour les travaux saisonniers de récolte, d’épandage ou encore de travaux des sols

– 11 – Quels sont les risques majeurs devant apparaitre dans le document unique?

Le risque routier est un risque majeur

Le risque routier est fréquent et peut générer des accidents corporels graves non seulement au chauffeur lui-même mais aussi à d’autres usagers de la route.

Le pilotage de gros engins nécessite une vigilance accrue du fait de leur encombrement sur la voie voir la chaussée tout entière. L’inhabitude des usagers de la route à croiser de telles machines accentue ce danger.

Le préventeur devra évaluer le risque routier dans le document unique. Il inscrira les préventions de validité de permis de conduire, de CACES ou autre formation de conduite sur route justifiée par une autorisation. La voiture pilote, par exemple ou l’indication de chantiers de récolte en cours doivent être aussi inscrites dans le DUERP.

L’utilisation des machines au champ

Cette prévention répondra à des critères précis tels l’arrêt impératif de tout éléments en mouvements lors d’interventions sur la machine notamment avec entrainement par prise de force, ou encore l’interdiction de sauter de la cabine du tracteur ou de la machine de récolte.

On évoquera aussi le risque chimique

Les chantiers de pulvérisation nécessitent le port stricte des équipements de protections individuels (EPI), et l’obligation de faire contrôler le pulvérisateur tous les 3 ans.

Enfin le port des EPI à l’atelier lors des opérations d’entretien lié au soudage, meulage ou dépoussiérage nécessitant le port des lunettes, de masques respiratoires ou anti-éblouissement.

D’une manière générale, le préventeur devra mettre en place un plan d’action

Il faut justifier que le risque est bien pris en compte pour chaque unité de travail. Les travaux aux champs, l’atelier, les zones de stockage, le service administratif en sont les principaux. La prévention sera mise en place dans les plus brefs délais.

– 12 – Que risque le responsable de l’E.T.A s’il ne fait pas son DUERP?

Les responsables de l’E.T.A qui ne fait pas son document unique risque des sanctions administratives et pécuniaires

  • Un rappel à la loi par l’inspecteur du travail
  • Une amende de 1500€ et 3000€ si récidive
  • Une condamnation au pénale s’il est tenu responsable d’un accident très grave ou d’un décès. Elle peut aller jusqu’à 6 mois de prison pour son dirigeant et plusieurs dizaines de milliers d’euros d’amande à payer par la CUMA
  • Le chauffeur d’un engin peut lui aussi être condamné à de l’emprisonnement s’il est avéré que sa responsabilité est engagée dans la cause de l’accident du salarié ou d’un tier.
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Le Certiphyto, pour la manipulation des produits phytosanitaires

La manipulation des produits phytosanitaires

L’utilisation, la distribution, le conseil ou la vente de produits phytopharmaceutiques est soumise à l’obtention du certificat individuel de produits phytopharmaceutiques Certiphyto, qui assure, par le biais d’une formation, l’utilisation de ces produits en toute sécurité et connaissance de cause.

Source : chambres d’agriculture Pays de la Loire / DRAAF Pays de la Loire

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Témoignages partenaires sur le document unique

Témoignages de nos partenaires des secteurs agricole et transport

Recueillez les témoignages et les expériences de nos partenaires des secteurs agricole et transport vécu par leurs adhérents sur le document unique

  • D’une part Claire, responsable qualité et référente document unique chez un groupement de producteurs porcins.
  • D’autre part Maggy, secrétaire générale d’une organisation patronale de transporteurs

Pour l’agriculture

Lire la vidéo et écoutez le témoignage de claire

Pour le transport

Lire la vidéo et écoutez le témoignage de Maggy

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Fiches d’informations sur les risques professionnels en GMS

Les fiches d’informations sur les risques professionnels pour la GMS.

Les fiches d’informations sur les risques professionnels pour la GMS, acronyme de grandes et moyennes surface, appelées aussi supermarchés ou hypermarchés, sont à dispositions des préventeurs pour l’élaboration de leurs documents unique de sécurité. Les risques professionnels dans la grande distribution sont nombreux, ces fiches sont là pour aider le préventeur à les évaluer.

Le document unique pour les grandes et moyennes surfaces

Sommaire

Découvrez notre solution d’évaluation des risques pour la GMS.

Fiches pour

  • La sécurité des lieux de travail
  • L’utilisation des matériels de transbordement en sécurité
  • L’exécution de la tâche en sécurité pour
    • La boucherie
    • La boulangerie
    • La poissonnerie
    • La préparation des commandes
    • Le soulèvement des charges au poste d’encaissement
    • Maintien de la politique de sécurité lors de l’intervention des entreprises extérieures
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Le document unique en agriculture

Comment un agriculteur peut-il réaliser son document unique ?

Lire la vidéo pour bien comprendre

Lire la vidéo de moins de 2 minutes pour voir comment un agriculteur ou une agricultrice peut réaliser son document unique pour l’agriculture

Voir et tester le DUERP pour une exploitation laitière

Le secteur agricole n’échappe pas à la contrainte du document unique et de l’évaluation des risques professionnels dans les exploitations.

Vous le savez, les risques d’accidents sont nombreux, que se soit dans les élevages porcins, bovins, ovins ou avicoles, mais aussi, en productions végétales ou en cultures, légumières

L’utilisation du matériels agricoles ou encore des produits phytosanitaires sont concernés par ces facteurs de risque.

Ils nécessitent une attention particulière pour la réalisation du document unique en agriculture

La vidéo ci-dessus indique comment un chef d’exploitation peut réaliser son document unique.

Spécialement conçu pour les métiers agricoles

Vous êtes agriculteur éleveur ou producteur et vous devez réaliser votre document unique.

Que vous soyez éleveur de porc, à la tête d’un élevage porcin de plusieurs centaines de truies, que vous soyez éleveur de vaches laitières produisant plusieurs centaines de milliers de litres de lait, la solution vous permet, en quelques clics seulement, d’évaluer les risques professionnels encourus par vos salariés

Désormais, il n’est rien de plus facile de le réaliser avec la solution en ligne CaptainRisk. Elle est spécialement conçu pour les métiers agricoles.