La liste des maladies professionnelles reconnues comme invalidantes
La suppression des 4 facteurs de risques du compte C2P (ex C3P), [Agent Chimiques Dangereux, vibrations, manutention et postures] à permis une bascule de la reconnaissance d’un critère pénible par l’employeur vers la reconnaissance de ce critère comme maladie professionnelle par les professionnels de santé (médecins, médecine du travail). Ce changement permet une simplification de la déclaration de la pénibilité dans le Document Unique Tous les salariés du régime générale ou du monde agricole exposés à ces critères continuent de bénéficier d’un départ à la retraite anticipé si ils sont reconnus comme ayant contracté une maladie professionnelles. Ci dessous la liste pour le régime agricole issue du site www.atousanté.com .
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles. Sources www.atousante.com
Tableau n°01 RA Tétanos professionnel (34,9 KiB)
Travaux agricoles qui mettent en contact avec des animaux domestiques, leur dépouille ou leurs déjections.
Tableau n°02 RA Ankylostomose professionnelle (36,8 KiB)
L’anémie résultant de l’ankylostomose professionnelle ( travaux dans les marais, rizières, etc)
Tableau n°04 RA Charbon professionnel (34,4 KiB)
Atteintes de la peau ( pustules), des intestins et des poumons résultant du charbon professionnel ( contact avec des animaux ou leur cadavre atteints d’affections charbonneuses)
Tableau n°05 bis RA – Maladie de Lyme (37,4 KiB)
Atteintes cardiaques, neurologiques, cutanées de la maladie de Lyme ( travaux exposant à la bactérie infestant des hôtes : tiques, vertébrés sauvages ou domestiques, etc)
Tableau n°05 RA LEPTOSPIROSES (47,3 KiB)
Manifestation clinique de leptospirose provoquée par Leptospirosa interrogans ( travaux dans les égouts, caves, cours d’eau, parcs aquatiques, pêche, etc)
Tableau n°06 RA Brucelloses (36,9 KiB)
Brucelloses, aigues, subaigues et chroniques résultant de travaux qui mettent en contact avec des bovins, porcs, moutons, chèvres, etc ou dans des laboratoires où sont réalisés des diagnostic de brucellose.
Tableau n°07 RA Tularémie (34,3 KiB)
Tularémies résultant d’un contact avec des lièvres ( élevage, abattage, manipulation de peaux, travaux de laboratoires, etc)
Tableau n°08 RA Sulfocarbonisme professionnel (35,3 KiB)
Sulfocarbonisme professionnel (syndrome digestif, psychique, neurologique, névrites, polynévrites lors du contact avec du sulfure de carbone ( traitement des sols, dégraissage du matériel agricole, stockage de produits agricoles)
Tableau n°10 RA : Affections provoquées par l’arsenic et ses composés minéraux (62,1 KiB)
Atteintes de la peau, des voies ORL, des yeux, des intoxications aigues résultant d’une exposition à l’arsenic et ses composés minéraux par exemple lors de l’usinage de bois traités avec de l’arsenic ou ses composés minéraux.
Tableau n°11 RA : Affections provoquées par les phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d’alcoyle, d’aryle ou d’alcoylaryle et autres organo-phosphores anticholinestérasiques, (36,2 KiB)
Troubles digestifs, nerveux, respiratoires, diminution de l’acétylcholinestérase des globules rouges provoqués par des phosphates, pyrophosphates et thiophosphates d’alcoyle, d’aryle ou d’alcoylaryle et autres organo-phosphores anticholinestérasiques, ainsi que par les phosphoramides anticholinestérasiques et les carbamates anti-cholinestérasiques, manipulés lors des traitements insecticides et fongicides.
Tableau n°12 RA : Maladies causées par le mercure et ses composés (34,6 KiB)
Encéphalopathies, tremblement intentionnel, ataxie cérébelleuse, colique, diarrhées, néphrites, eczéma, résultant d’une exposition au mercure et à ses composés ( traitement des semences, manipulation de poils d’animaux, etc)
Tableau n°13 Bis RA : Affections provoquées par des préparations associant pentachlorophénol(ou pentachlorophénates) avec du lindane (32,8 KiB)
Neutropénies franches ( baisse des polynucléaires neutrophiles dans le sang) résultant d’une exposition à des préparations qui associent du pentachlorophénol avec du lindane, lors du traitement des bois, charpentes, etc
Tableau n°13 RA : Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol, dinosebe, dinoterbe, leurs homologues et leurs sels), par le pentachlorophénol, etc (37,4 KiB)
Affections provoquées par les dérivés nitrés du phénol (dinitrophénols, dinitro-orthocrésol,dinosebe, dinoterbe, leurs homologues et leurs sels), par le pentachlorophénol et lespentachlorophénates, et par les dérivés halogènes de l’hydroxybenzonitrile (bromoxynil, ioxynil) résultant d’une exposition lors du desherbage, traitement des bois, charpentes, etc
Tableau n°14 RA : Affections causées par les ciments (35,1 KiB)
Atteintes de la peau ( ulcérations, dermites, eczéma ) des yeux ( blépharite, conjonctivite) lors de l’emploi de ciment à l’occasion de travaux effectués dans une entreprise agricole.
Tableau n°15 RA : Mycoses cutanées, périonyxis et onyxis d’origine professionnelle (39,3 KiB)
Atteintes de la peau, du cuir chevelu, des ongles des doigts et des orteils contractées lors de travaux dans les élevages, les abattoirs, les brasseries, laiteries, milieux aquatiques, manipulation de fruits sucrés, plonge en restauration, chantiers du bâtiment, etc
Tableau n°16 RA : Maladies dues aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques (Mycobacterium marinum, Mycobacterium fortuitum) (36,4 KiB)
Tuberculose, cutanée ou sous-cutanée, ganglionnaire, synovite, ostéoarthrite résultant d’une exposition aux bacilles tuberculeux et à certaines mycobactéries atypiques ( contact avec des animaux porteurs, travaux dans les abattoirs, boucheries, entreprise d’équarrissage, contact avec du sang, etc)
Tableau n°18 RA : Maladies causées par le plomb et ses composés (38,2 KiB)
Exposition au plomb et à ses composés : anémie, douleurs abdominales, encéphalopathie aigue, neuropathies, troubles neurologiques, insuffisance rénale chronique, syndromes biologiques ( acide delta aminolévulinique, protoprophyrine érythrocytaire, plombémie), dans le cadre de travaux de soudure, préparation de peintures, vernis, découpage au chalumeau de peintures plombifères, etc
Tableau n°19 Bis RA : Affections gastro-intestinales et neurologiques provoquées par le benzène, le toluène, les xylènes et tous les produits en renfermant (35,5 KiB)
Atteintes gastro-intestinales et neurologiques provoquées par le benzène, toluène, xylène et produit en renfermant, dans le cadre de travaux d’extraction, de nettoyage, d’emploi de vernis, peintures, colles produits d’entretien, etc
Tableau n°19 RA : Hémopathies provoquées par le benzène et tous les produits en renfermant (32,6 KiB)
Atteintes des cellules sanguines : anémie, leuconeutropénie, thrombopénie, leucémie, syndrome myéloprolifératif lors de l’exposition au benzène ( vernis, peintures, colles, encres, etc
Tableau n°20 RA : Affections provoquées par les rayonnements ionisants (37,1 KiB)
Affections du sang ( anémie, leucopénie, thrombopénie, syndromes hémorragiques, leucémies), des atteintes de l’oeil ( blépharite, conjonctivite, kératite, cataracte), des lésions de la peau et des muqueuses, des atteintes des os ( nécroses, sarcomes), du cancer des poumons résultant d’une exposition aux rayonnements ionisants ( travaux effectués dans les services médicaux et les laboratoires, travaux concernant la conservation et l’analyse de produits agricoles etc).
Tableau n°21 RA : Affections professionnelles provoquées par les hydrocarbures aliphatiques halogénés énumérés ci-après (58,7 KiB)
dibromométhane, dichlorométhane, bromochlorométhane, diiodométhane, trichlorométhane, tribromométhane, triiodométhane, tétrachlorométhane, tétrabromométhane, chloroéthane, 1,1-dichloroéthane, 1,2-dichloroéthane, 1,2-dibromoéthane, 1,1,1-trichloroéthane, 1,1,2-trichloroéthane, 1,1,2,2-tétrabromoéthane, 1,1,2,2-tétrachloroéthane, pentachloroéthane, 1-bromopropane, 2-bromopropane, 1,2-dichloropropane, trichloroéthylène, tétrachloroéthylène, dichloroacétylène, trichlorofluorométhane, 1,1,2,2-tétrachloro-1,2-difluoroéthane, 1,1,1,2-tétrachloro-2,2-difluoroéthane, 1,1,2-trichloro-1,2,2-trifluoroéthane, 1,1,1-trichloro-2,2,2-trifluoroéthane, 1,1-dichloro-2,2,2-trifluoroéthane, 1,2-dichloro-1,1-difluoroéthane, 1,1-dichloro-1-fluoroéthane
Tableau n°22 RA : Affections consécutives à l’inhalation de poussières minérales renfermant de la silice cristalline ou des silicates cristallins (59,4 KiB)
Exposition aux poussières renfermant de la silice cristalline, des silicates cristallins : silicose, complications des pneumoconioses ( cardiaques, pulmonaires) et cancers du poumon
Tableau n°23 RA: Intoxication professionnelle par le bromure de méthyle (35,0 KiB)
Intoxications par le bromure de méthyle : tremblements, myoclonies, crises épileptiformes, amblyopie, diplopie, troubles auriculaires, hyperacousie, vertiges, etc. Des insecticide, rodenticide, nématicide, produits de traitement des sols contiennent du bromure de méthyle.
Tableau n°25 Bis RA : Affections cutanées cancéreuses provoquées par les suies de combustion des produits pétroliers (33,7 KiB)
Affections cutanées cancéreuses ( épithélioma primitif de la peau) résultant d’une exposition aux suies de combustion des produits pétroliers lors des travaux de ramonage, nettoyage de chaudières, de cheminées, etc
Tableau n°25 RA : Affections provoquées par les huiles et graisses d’origine minérale ou de synthèse (36,4 KiB)
Affections de la peau ( eczéma, granulomes, etc) des poumons ( insuffisance respiratoire liée à un granulome) résultant d’une exposition professionnelle aux huiles et graisse d’origine minérale et de synthèse ( lubrifiants, fluides de refroidissement, huiles de décoffrage dans le TP, pulvérisation d’huile minérale, brouillard d’huile, etc)
Tableau n°26 RA : Maladies professionnelles engendrées par la chlorpromazine (36,0 KiB)
Eczéma et des conjonctivites résultant d’une exposition à la chlorpromazine ( production, stockage d’aliments du bétail, soins aux animaux, etc)
Tableau n°28 RA : Affections provoquées par l’aldéhyde formique et ses polymères (35,0 KiB)
Atteintes de la peau ( ulcérations, eczéma,) ou des voies respiratoires ( rhinite, asthme, dyspnée asthmatiforme) résultant d’une exposition à l’aldéhyde formique et de ses polymères ( désinfection, traitement des peaux, travail en champignonnières)
Tableau n°28bis RA Cancer du nasopharynx (50,0 KiB)
Cancer du nasopharynx ( carcinome) résultant d’une exposition à l’aldéhyde formique et ses polymères lors de travaux de désinfection, de préparation des couches dans les champignonnières, du traitement des peaux et des travaux de laboratoires.
Tableau n°29 RA : Affections provoquées par les vibrations et chocs transmis par certaines machines-outils, outils et objets et par les chocs itératifs du talon de la main sur des éléments fixes (40,1 KiB)
Vibrations transmises par certaines machines-outils : arthrose du coude, ostéonécrose du semi-lunaire ou du scaphoide carpien, atteintes vasculaires, syndrome de Raynaud, etc
Tableau n°30 RA : Rage professionnelle (33,1 KiB)
Manifestations de la rage et des affections imputables à la vaccination et sérothérapie contre la rage, résultant de travaux susceptibles de mettre en contact avec des animaux atteints de rage ou leur dépouille.
Tableau n°33 RA :Infections d’origine professionnelle par les virus des hépatites A, B, C, D et E (41,7 KiB)
Hépatites virales, cirrhose, cancer du foie, etc résultant d’une infection par les virus A,B,C,D et E lors de contact avec les eaux usées, des produits biologiques d’origine humaine contaminés, etc
Tableau n°34 RA : Ulcérations et dermites provoquées par l’acide chromique, les chromates et bichromates alcalins, le chromate de zinc et le sulfate de chrome (35,0 KiB)
Ulcérations de la peau et du nez, des eczémas, résultant d’une exposition à l’acide chromique, aux chromates, bichromates alcalines, chromate de zinc, sulfate de chrome lors de travaux dans les laiteries, laboratoires de contrôles,ateliers d’imprimerie, photographie, etc
Tableau n°35 Bis RA : Affections cancéreuses provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon (33,6 KiB)
Cancers de la peau ( épithéliomas primitifs de la peau) et des cancers des poumons ( broncho-pulmonaire primitif) résultant d’une exposition aux goudrons de houilles, huiles de houille, brais de houilles et suies de combustion du charbon ( travaux de ramonage, entretien de chaudières, cheminées, etc)
Tableau n°35 RA : Affections provoquées par les goudrons de houille, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon (34,4 KiB)
Atteintes de la peau ( eczéma, dermites photo-toxiques) et de l’oeil ( conjonctivites) lors de manipulation de goudrons, houilles, huiles de houille, brais de houille et suies de combustion du charbon (entreprises de paysagistes, travaux agricoles).
Tableau n°36 RA: Affections professionnelles provoquées par les poussières de bois (35,4 KiB)
Atteintes des la peau ( dermite) de l’oeil ( conjonctivite), allergies (cutanée, respiratoire), du cancer de l’ethmoide et des sinus de la face résultant d’une exposition aux poussières de bois ( lors de l’usinage : sciage, fraisage, rabotage, perçage, ponçage, lors de la manipulation, lors du traitement, etc).
Tableau n°38 RA : Poliomyélite (34,3 KiB)
Poliomyélite antérieure aigue résultant de l’exposition lors de travaux au contact de malades atteints de poliomyélite antérieure aigue.
Tableau n°39 RA : Affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail (40,1 KiB)
Atteintes des articulations des épaules, coudes, poignets, genoux, chevilles, pieds, etc ( tendinopathie de la coiffe des rotateurs, épicondylite, épitrochléite, canal carpien, hygroma, sciatique, tendinite, etc) lors de mouvements répétés au niveau des articulations.
Tableau n°40 RA : Intoxication professionnelle par l’oxyde de carbone (35,4 KiB)
Intoxication par l’oxyde de carbone ( céphalées,asthénie, vertiges, etc) lors de travaux qui exposent aux émanations d’oxyde de carbone ( appareils de chauffages, moteurs à allumage commandé, etc)
Tableau n°41 RA : Intoxications professionnelles par l’hexane (33,7 KiB)
Polynévrites résultant d’une intoxication professionnelle par l’hexane ( travaux de collage avec des produits contenant de l’hexane).
Tableau n°42 RA : Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés (34,3 KiB)
Atteintes des poumons ( broncho-pneumopathie), des intestins (troubles gastro-intestinaux, nausées, vomissements, diarrhées), des reins ( néphropathie), des os ( ostéomalacie, avec ou sans fracture) résultant d’une exposition au cadmium lors de découpage au chalumeau ou soudure de pièces cadmiées, et lors de soudure avec alliage de cadmium.
Tableau n°43 RA : Affections professionnelles provoquées par les isocyanates organiques (53,3 KiB)
Atteintes de l’oeil ( blépharo-conjonctivites), des poumons ( syndrome bronchique, pneumopathie, asthme) , de la peau ( eczéma), résultant d’une exposition aux isocyanates organiques ( application de vernis et laques polyuréthane, mousses polyuréthanes, utilisation de colles bases de polyuréthanes, manipulation de peintures contenant des isocyanates organiques.
Tableau n°44 RA : Affections cutanées et muqueuses professionnelles de mécanisme allergique (34,4 KiB)
Affections de la peau ( eczéma, urticaire) et des muqueuses ( conjonctivite) de mécanisme allergique résultant de la manipulation ou l’emploi de tous produits dans l’activité professionnelle.
Tableau n°45 RA : Affections respiratoires professionnelles de mécanisme allergique (53,9 KiB)
Affections respiratoires de mécanisme allergique ( asthme, rhinite, pneumopathie interstitielle, pneumopathie chronique, insuffisance respiratoire, insuffisance cardiaque, etc) résultant de l’exposition à tous produits dans le cadre de la profession, poussières de foin, fromages, champignons, céréales, farines, animaux, poussières de bois, etc
Tableau n°46 RA : Affections professionnelles provoquées par les bruits (38,0 KiB)
Atteintes de l’audition résultant d’une exposition au bruit dans le cadre du travail ( sciage, meulage, embouteillage, tronçonnage, broyage,etc)
Tableau n°47 Bis RA : Cancer broncho-pulmonaire provoqué par l’inhalation de poussières d’amiante (34,2 KiB)
Cancer des poumons résultant de l’inhalation de poussières d’amiante dans le cadre du travail ( travaux d’isolation, retrait d’amiante, maintenance effectuées sur des équipements contenant des matériaux à base d’amiante, etc).
Tableau n°47 RA : Affections consécutives à l’inhalation de poussières d’amiante (36,7 KiB)
L’asbestose, des lésions de la plèvre, du mésothéliome , etc résultant de l’inhalation de poussières d’amiante dans le cadre du travail (amiante projeté, calorifugeage, pose et dépose de calorifugeage contenant de l’amiante, etc).
Tableau n°48 RA : Affections engendrées par les solvants organiques liquides à usage professionnel (53,3 KiB)
hydrocarbures liquides aliphatiques ou cycliques saturés ou insaturés et leurs mélanges, hydrocarbures halogénés liquides, dérivés nitrés des hydrocarbures aliphatiques, alcools, glycols, éthers de glycols, cétones, aldéhydes, éthers aliphatiques et cycliques (dont le tétrahydrofurane), esters, diméthylformamide et diméthylacétamide, acétonitrile et propionitrile, pyridine, diméthylsulfoxyde
Tableau n°49 RA : Affections dues aux rickettsies (36,4 KiB)
rickettsies (rickettsioses, fièvre Q) contractées à l’occasion de travaux de laboratoire, travaux mettant en contact avec les bovins, chèvres, moutons, leurs viscères ou leurs déjections.
Tableau n°50 RA : Pasteurelloses (34,3 KiB)
Pasteurelloses contractées lors de travaux de soins, d’abattage, d’équarrissage ou de laboratoire qui exposent à l’inoculation de germes à partir d’animaux.
Tableau n°51 RA : Rouget du porc (Erysipéloïde de Baker-Rosenbach) (37,4 KiB)
Maladie de Rouget du porc, érysipéloïde de Baker-Rosenbach, contractée lors de travaux exécutés dans les boucheries, triperies, abattoirs, pêcheries, poissonneries, cuisines, élevage (moutons, porcs, volailles, gibiers), travaux en parc zoologique, dans les laboratoires vétérinaires, etc
Tableau n°52 RA : Psittacose (36,2 KiB)
Psittacose contractée lors de travaux exposant au contact avec des oiseaux, des volailles ou leurs déjections, etc
Tableau n°53 RA : Lésions chroniques du ménisque (33,5 KiB)
Reconnaissance au titre des maladies professionnelles des lésions chroniques du ménisque résultant de travaux qui comportent des efforts ou des ports de charges en position accroupie ou agenouillée.
Tableau n°54 RA : Affections respiratoires consécutives à l’inhalation de poussières textiles végétales (36,6 KiB)
Affections respiratoires ( syndrome respiratoire obstructif, broncho pneumopathie chronique obstructive) résultant de l’inhalation de poussières textiles végétales : poussières de coton, lin, chanvre ( dans les ateliers de teillage, ouvraison, battage).
Tableau n°55 RA : Infections professionnelles à Streptococcus suis (36,1 KiB)
Infections professionnelles à streptococcus suis ( méningite, septicémie, arthrite, endophtalmie, myocardite, pneumonie, endocardite,etc) résultant de travaux qui exposent au contact des porcs (élevage, équarissage, boucherie, travaux de laboratoires, etc).
Tableau n°56 RA : Infections professionnelles à hantavirus (35,1 KiB)
Infections professionnelles à hantavirus ( syndrome grippal, insuffisance rénale, etc), contractée lors de travaux qui exposent aux rongeurs et à leur déjections ( travaux en forêt, manipulation et sciage du bois, etc).
Tableau n°57 Bis RA : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle habituelle de charges lourdes (36,0 KiB)
Affections chroniques du rachis lombaire ( sciatique ou cruralgie par hernie discale) résultant de travaux de manutention manuelle de charges lourdes.
Tableau n°57 RA : Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier (53,9 KiB)
Affections chroniques du rachis lombaire ( sciatique, cruralgie par hernie discale) provoquées par des vibrations transmises au corps entier résultant de travaux qui exposent aux vibrations transmises au corps entier.
Tableau n°58 RA Maladie de Parkinson (68,0 KiB)
Maladie de Parkinson provoquée par les pesticides lors de leur emploi ou lors de contact avec les cultures, les surfaces, les animaux traités ou lors de l’entretien des machines destinés à l’application des pesticides.