Publié le Catégories Hotels Restaurants, Réglementation

Les réglementations des risques professionnels pour l’hôtellerie

La réglementation juridique des risques professionnels
  1. Les textes législatifs et réglementaires (Légifrance)
  2. Les recommandations de la CNAMTS (Assurance Maladie)
  3. Les conventions collectives (Légifrance)

LES TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES

LES RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

  • R 391 Prévention des risques liés à la fabrication et à l’utilisation des éthers de glycol

LES CONVENTIONS COLLECTIVES

Publié par

CaptainRisk - IPRP -

www.captainrisk.eu, solution en ligne pour l'évaluation des Risques Professionnels en vue de l'élaboration du Document Unique - IPRP - Intervenant en Prévention des Risques Professionnels -