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Les réglementations des risques professionnels pour l’hôtellerie

La réglementation juridique des risques professionnels
  1. Les textes législatifs et réglementaires (Légifrance)
  2. Les recommandations de la CNAMTS (Assurance Maladie)
  3. Les conventions collectives (Légifrance)

LES TEXTES LÉGISLATIFS ET RÉGLEMENTAIRES

LES RECOMMANDATIONS DE LA CNAMTS

  • R 391 Prévention des risques liés à la fabrication et à l’utilisation des éthers de glycol

LES CONVENTIONS COLLECTIVES

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CaptainRisk - IPRP -

www.captainrisk.eu, solutions en ligne pour faciliter l'évaluation des risques professionnels et psychosociaux aux entreprises, en vue de l'élaboration du Document Unique en France et l'inventaire des risques (risks assessment) pour les pays européens