Les TPE face à l’évaluation (calculée ?) du risque pour le Document Unique
L’élaboration du DUERP est désormais connu et quasiment ancré dans les pratiques managériales des entreprises si l’on en croit la dernière enquête de Atequacy qui annonce que 84% des PME l’on réalisé en 2017. Cependant ce chiffre est à prendre avec précaution au regard de l’échantillonnage de l’enquête qui ne porte que sur 300 entreprises de plus de 50 salariés. Lorsque l’on évoque ce sujet avec les TPE, c’est à dire 80% des 4,045 millions d’entreprises enregistrées en France de moins de 10 salariés, elles disent ne pas être à jour dans leur DUERP – au mieux – voir, pas réalisé du tout.
A la décharge des chefs d’entreprises qui ne se préoccupent pas de cette obligation, il est important de leur signifier qu’ils on intérêt à le faire, mais il faut leur simplifier la tache. Et c’est bien là la difficulté. L’obligation à été détournée de ce pourquoi, initialement, elle à été crée par le législateur, à savoir informer les salariés des dangers existants ou pouvant exister dans l’entreprise. Les articles L4121 de 1 à 5 relevant des principes généraux de prévention concernant l’obligation de l’employeur ont généré, pour la bonne cause certainement, le développement de dispositifs administratifs complexes que seules, des entreprises structurées et dotées de personnels spécialisés peuvent mettre en œuvre. Conséquence les TPE ont délaissé cette charge administrative supplémentaire, trop complexe, laissant cour à l’élévation des taux de fréquence des accidents dans l’entreprise.
C’est la raison pour laquelle www.captainrisk.eu c’est résolument tourné vers la simplification de la démarche afin de permettre, disons-le clairement, de sauver des vies, de faire des économies, d’augmenter la productivité des entreprises, d’offrir un outil de management pour un meilleur climat social, bref le Document Unique accessible à tous et pour tous pour améliorer la gouvernance des TPE qui reconnaissons-le, se trouvent désarmées devant la complexité de l’application de la législation.
Techniquement parlant et en toute conscience nous n’avons pas intégré dans notre estimation du niveau de risque, ni la fréquence, ni la gravité. Ce choix peut- être considéré par certains experts de la sécurité comme une approche biaisée de l’évaluation du risque comme nous l’avons déjà évoqué lors d’un précédent billet. Nous l’assumons, conscient du fait que l’estimation d’un risque dans les TPE, doit être permise par une cotation simplifiée. Simplification ne veut pas dire imprécision mais plutôt appréciation personnelle mesurée mais non quantifiée. Comment avons nous fait ? Nous parlons de niveau de gestion du risque plutôt que de cotation du risque entant que tel.
Nous n’irons pas jusqu’à remettre en cause les valeurs pouvant être relevées en tant que telle (quoi que) mais plutôt l’interprétation objective de la valeur. Par exemple pour la fréquence : une trappe ouverte dans une zone de stockage dans un grenier est un danger et devient donc un risque lorsque les salariés s’en approchent. Comment déterminer la fréquence ? Certains diront c’est facile, le salarié passe 3 fois par jour sachant qu’un de ces collègues lui ne passe qu’une fois par mois. Il y a bien un dilemme dans la quantification de cette donnée. Certes la valeur n’est pas discutable, mais elle est variable en fonction d’une part des différents protagonistes exposés à ce danger et d’autre part de la temporalité de cette exposition. Par ailleurs la personne en charge de la cotation de ladite fréquence ne connait pas toujours les pratiques internes des salariés excepté peut être le patron lui-même quand bien même il se souviendrait des passages de ces salariés à coté de cette fameuse trappe ouverte. On pourrait rajouter d’autres paramètres qui rendraient la cotation encore plus compliquée à calculer comme par exemple la distance de passage auprès de ce trou, la fragilité du plancher au abord… L’on se rend compte, à la lueur de ces nombreux paramètres, que la cotation de la valeur d’un risque est au final fastidieuse pour une personne dont la mission première n’est pas d’évaluer un risque professionnel. Il conviendra de constater que les valeurs quantifiées des paramètres de cotation d’un risque, s’intègrent dans un processus d’appréciation très élaboré et chronophage adapté à l’estimation des risques professionnels rencontrés dans des structures de productions importantes et spécifiques comme l’agroalimentaire, le BTP ou encore l’industrie chimique.
Nous reviendrons lors d’un prochain billet sur le développement futur que nous sommes en train de mettre en place pour permettre aux responsables de sécurité qui le souhaitent d’intégrer la fréquence et la gravité, mais toujours dans la philosophie de CaptainRisk à savoir la simplicité et la rapidité. Cette possibilité sera intégrée dans notre version premium dont nous donnons ci-après un aperçu.
A très bientôt !
