Exploitation céréalières

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Une évaluation sur-mesure à travers des critères spécifiques aux grandes cultures

Le temps moyen pour un DUERP réalisé à 100% : 45 min





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PRÉVENTIONS
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FACTEURS DE RISQUES
11
SITUATIONS DE TRAVAIL
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UNITÉS GÉOGRAPHIQUES




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Le document unique est-il obligatoire pour les exploitations céréalières ?

Le document unique est obligatoire pour toute entreprise quel que soit son statut juridique, son nombre de salariés et le statut de ces derniers. Les exploitations de grandes cultures n'échappent pas à la règle. Exemple : quand un stagiaire vient en apprentissage sur l'exploitation, ou un chef de culture travaillant sous contrat à durée déterminée (CDD), le chef d'exploitation doit obligatoirement informer le stagiaire ou l'employé, des risques qu'ils encourent dans le cadre des tâches qu'ils sont amenés à réaliser. A ce titre, le document unique sert à ça: informer les personnes qui travaillent sur l'exploitation agricole. Il en va de la responsabilité du chef d’exploitation ou son représentant, en cas d’accident. Ce sont les articles 4221-1 et 4221-2 qui font référence en la matière.

Qu'est-ce que le document unique des risques professionnels ?

Le DUERP, acronyme de « Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels » est un document réalisé sous forme libre, dans lequel toute entreprise, dont les exploitations agricoles céréalières, doit inventorier tous les risques professionnels encourus par les salariés en son sein. C'est un outil de prévention dont la mise en place est régie par le code du travail et dont l’objectif est de réduire le nombre d'accidents et de maladies professionnels. Comme le dit l'adage, mieux vaut prévenir que guérir, le législateur a donc souhaité rendre officiel et obligatoire ce document pour les entreprises en exigeant par la loi, la mise en évidence des dangers qu’encourent les salariés dans l’exercice de leurs fonctions, ainsi que la mise en place des préventions correspondantes. Il va de soi que les salariés doivent être informés des risques répertoriés, non seulement lorsqu’ils rentrent dans l’entreprise, mais aussi tout au long de leur vie professionnelle, au fur et à mesure de l’évolution des expositions aux risques relatif à l’évolution de l’entreprise elle-même, ainsi que des différents postes susceptibles d’être occupés par le ou les salariés. Donc, le fait de créer un inventaire permet plus facilement de visualiser les dangers existants et d’y remédier rapidement dans le cadre de plans d’actions de prévention, mis en place dans l'exploitation de grandes cultures.

Comment estimer un risque professionnel en agriculture ?

Pour comprendre l’appréciation d’un risque, on choisira un mode d’estimation [on peut aussi parler de cotation] en rapport avec les attentes des exploitations agricoles productrices de céréales, dont le nombre de salariés est déterminant dans la gestion des risques. Explications: une petite exploitation a besoin d’un système simplifié de l’estimation, sans contraintes d’estimation de valeur d'un risque. Leurs motivations restent avant tout de se mettre en conformité avec la législation du travail. Il est donc préférable de considérer que, d’une part, les risques sont tous bien inventoriés et d’autre part qu’il faut les traiter. En d’autres termes, le risque est important ou il ne l’est pas. Il faut le traiter s’il est important, ou alors le risque est faible et une simple surveillance annuelle suffit. Donc l’estimation d’un risque professionnel pour une petite ferme s’appréciera plutôt au travers de la sémantique que par l’approche cartésienne. Le niveau de gestion du risque est soit « à surveiller » ou soit « à traiter ». Il s’agit d’un « niveau de gestion », pas d’un risque en tant que tel. Exemple: les protections de transmetteurs mécaniques de puissance (arbre à cardan) sur les matériels d'épandage ou de travail du sol sont-ils opérationnels ? Il faut donc dans un premier temps aller contrôler, vérifier, estimer que les protecteurs sont opérationnel ou pas. Dans ce dernier cas, estimer le risque "à traiter" immédiatement en spécifiant qu'il faut les remplacer dans le plan d'action.

Comment faire la mise à jour du document unique ?

Dans une exploitation grandes cultures, le document unique comprend deux niveaux d’élaboration. Soit elle n’a jamais réalisé son document unique, soit la mise à jour s’effectue régulièrement. Le principe est simple. Au départ il faut collecter les informations auprès des gens concernés, c’est-à-dire les salariés. Dans le cas d'une exploitation céréalières, il s'agira du chef de culture, du conducteur d'engin, voir, dans certains cas d'un chef ou responsable de silos. Ensuite vient le temps de la compilation des informations récupérées. C’est à ce moment qu’interviennent les notions de « construction » puis de « mise à jour » du document unique. Plus la ferme est grande ou éclatée (plusieurs sites sur lesquels travaillent les salariés), plus le temps à consacrer pour construire le document unique est important. Cette approche doit être bien comprise par les exploitations agricoles qui ne connaissent pas forcément la méthode. On confond trop souvent construction, c’est-à-dire l'inventaire des risques, et mise à jour, c’est-à-dire leur suivi; bien que les deux sont liés. La mise à jour est en lien direct avec le plan de prévention qui consiste à mettre en œuvre les préventions décidées pour supprimer le risque. Donc, de facto, on revient toujours sur le document unique pour faire les mises à jour. Il appartiendra au préventeur de trouver une solution efficace pour gérer les données, les formaliser, les stocker et les mettre à disposition une fois traitées.