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La gestion des accidents de trajets en entreprise

Une nouvelle procédure

Pour la gestion des accidents de trajet en entreprise, une nouvelle procédure pour les employeurs est entrée en vigueur au 1er décembre 2019 pour la déclaration des accidents du travail et de trajets des salariés.

Dans un article paru dans flottes automobiles et publié par Manon Lamoureux le 7 janvier 2020, les entreprises devront désormais appliquer une nouvelle procédure pour déclarer un accident de travail ou de trajet.

Résumé en image

Déclaration accident du travail en ligne employeur/CPAM

Une déclaration en ligne

Pour la gestion des accidents de trajet en entreprise, afin de simplifier les démarches de déclaration et de reconnaissance des accidents du travail (DAT) elle s’effectue désormais en ligne via net-entreprise

Un délai garanti de 10 jours

Un « délai garanti de 10 jours à partir de la date de déclaration de d’accident du travail (DAT) est garanti à l’employeur pour émettre des réserves sur l’origine professionnelle de l’accident

La CPAM dispose de 30 jours

Sans contestation de l’employeur la CPAM dispose de 30 jours après réception de la DAT pour statuer sur le caractère professionnel de l’accident.

70 jours en cas de contestation de l’employeur

Ce délai passe à 70 jours en cas de contestation de l’employeur mais aussi si la CPAM souhaite investiguer pour obtenir des information s complémentaires

Publié le Catégories Réglementation

Recherche de la faute inexcusable de l’employeur

L’obligation de sécurité

Quand le manquement à l’obligation de sécurité est avéré de la part de l’employeur, cela constitue un recours possible. On recherche donc la faute inexcusable, en vertu de l’article L.431-2 du code de la sécurité sociale

Prendre les mesures nécessaires

L’employeur, doit prendre toutes les mesures nécessaires pour préserver les salariés de tous les dangers susceptibles d’entraver sa sécurité

La jurisprudence dit que l’employeur doit avoir conscience des dangers auxquels sont exposés ses salariés.

Rechercher la faute inexcusable

Un salarié est fondé à rechercher la faute inexcusable de l’employeur. Pour cela il doit être avéré que l’employeur a manqué à ces obligations, en termes de prévention des risques professionnels.

Le recours du salarié et prescription biennale

Le poids des salariés dans les recours en justice
Le poids des salariés dans les recours

Lors d’un accident du travail ou d’une maladie professionnelle, le salarié peut tenter un recours de recherche de faute inexcusable. Deux ans, peuvent s’écouler à partir de la date de déclaration à l’assurance maladie, pour tenter se recours. Cela s’appelle la prescription biennale

Souscription d’une assurance

Afin de limiter l’impact de la sanction pour le cas où la faute inexcusable est avérée, l’employeur peut limiter les conséquences financières d’une telle condamnation.

Il peut le faire par la souscription d’une assurance, contractée au titre du partage de responsabilité entre l’employeur et un tiers à l’entreprise du salarié, régit par l’article L.452-3-1 du CSS

Prévenir les risques

Evaluer les risques professionnels en vu de l'élaboration du document unique
Evaluer le risque

Il va sans dire qu’il vaut mieux anticiper pour éviter ces situations en se prémunissant d’un véritable outil de prévention en la tenu du document unique d’évaluation des risques professionnels

Publié le Catégories Prévention des risques

Comment évaluer les risques psychosociaux en entreprise

Sommaire

  • Quatre grandes familles
  • L’urgence de la prévention
  • Evaluer les risques psychosociaux en entreprise
  • Obtenir une photographie
  • Pourquoi évaluer les risques psychosociaux ?
  • Comment faire ?
  • Le questionnaire COPSOQ
  • Pourquoi le COPSOQ ?
  • Détection des risques et biais
  • L’état agentique du salarié
  • Quelle prévention, pour quel risque?
  • La cotation du risque psychosocial

Quatre grandes familles

Il existe quatre grandes familles de risques psychosociaux.

  • Le stress (appréhension et/ou surcroit de tâches dans un temps court)
  • Le harcèlement (acte de déstabilisation psychique, le plus souvent par sa hiérarchie, parfois par ses pairs)
  • Le mobbing (terrorisme organisationnel)
  • Le burn-out (activité professionnelle excessive sur un temps long. représente < 20% des arrêts de maladie)

L’urgence de la prévention

Il va sans dire qu’il est urgent de mettre en place les préventions appropriées à ces 4 familles de RPS, au regard des nombreux arrêts de maladie. Encore convient-il de pouvoir les mesurer, les évaluer.

Evaluer les risques psychosociaux en entreprise

L’évaluation des risques psychosociaux (RPS) n’est pas comme celle des risques professionnels. Elle ne répond pas aux mêmes critères que les accidents ou les maladies professionnelles. Elle est essentiellement fondée sur les informations fournies par les personnels issues d’un questionnaire.

Obtenir une photographie

La somme des réponses collectées, permet d’obtenir une photographie du ressenti global des relations humaines entre collègues, collaborateurs et décideurs. Il se dégage une tendance que l’on peut apprécier au travers d’histogrammes ou autres graphiques. L’information obtenue, bien qu’imparfaite, résonne comme une sorte d’alerte plus ou moins forte aux oreilles du management. Il convient de s’en préoccuper pour l’intérêt individuel et collectif de l’entreprise.

Pourquoi évaluer les risques psychosociaux?

Evaluer les risques psychosociaux sert à :

Les fonctions cognitives, le travail et les risques psychosociaux
  • Déterminer des souffrances individuelles ou collectives pour la santé de chacun
  • Détecter des dysfonctionnements dans l’organisation et donc améliorer la productivité
  • Améliorer le climat social et la responsabilité sociétale des entreprises ou groupements d’entreprises

Comment faire ?

Il faut permettre à tous les salariés d’une structure, petite ou grande, d’avoir accès à un questionnaire. Il doit répondre aux critères de neutralité et être applicable dans tous les secteurs. La collecte, le traitement et la restitution des données, doivent être réalisés par un tiers neutre.

Le questionnaire COPSOQ

La simplicité du questionnaire

Il existe de nombreuses études ou rapports relatant le traitement des données utilisées pour les questionnaires des RPS. Concernant l’évaluation, quelques outils sont utilisés en Europe et font consensus auprès de la communauté scientifique, spécialiste de ces questions. C’est ce qui a prévalu dans notre choix, pour proposer à nos abonnés, une base de données fiable et validée scientifiquement.

Le questionnaire COPSOQ (Copenhagen Psychosocial Questionnaire). Il a été développé par l’institut national de santé au travail du Danemark. Il nous est apparu comme étant le plus approprié.

Pourquoi le COPSOQ ?

Le COPSOQ est un questionnaire dont les domaines examinent les exigences quantitatives, cognitives et émotionnelles au travail. Quatre aspects ont retenu notre attention.

  • Le premier, c’est la terminologie et la classification des domaines et des échelles pour une compréhension identique de tous les salariés quels que soient le secteur et le pays d’origine
  • Le deuxième, c’est la validation scientifique des données par une équipe de chercheurs français. Ces derniers ont publié leurs travaux dans un rapport qui nous a conforté dans notre exigence de fiabilité des données
  • Le troisième, est l’existence d’une version courte du questionnaire et facilement utilisable par les entreprises
  • Le quatrième, c’est l’universalité européenne et donc utilisable par toutes les entreprises de la communauté

Détection des risques et biais

Les expériences cognitives

Les domaines scrutés par le questionnaire doivent permettre aux salariés de se projeter dans leurs univers professionnel. Leurs ressentis doivent être neutres vis à vis des situations de travail de façon à éviter les biais.

Prenons l’exemple d’un salarié d’une TPE familiale et l’autre dans une PME de plusieurs centaines de salariés dont les capitaux sont détenus par des actionnaires. L’un est en prise directe quotidienne avec le détenteur du capital, l’autre pas du tout et presque anonyme pour les décideurs. Dans les deux cas la détection des risques psychosociaux sera biaisée, mais pas pour les mêmes raisons.

L’état agentique du salarié

Les niveaux d’auto appréciation du vécu professionnel ne seront pas les mêmes du fait de proximité avec la hiérarchie. C’est que l’on appelle l’état agentique du salarié défini par Stanley Milgram.

Henri Ford

Le salarié obéit, délègue sa responsabilité à l’autorité et ne fait pas preuve d’initiative. Il est cantonné uniquement à l’exécution exclusive des tâches qu’on lui demande. Le cas le plus extrême étant défini par le taylorisme, accessoirement le fordisme

De ce fait la détection des RPS dans les TPE est biaisée. On imagine difficilement un salarié évoquer directement une charge de travail trop élevée et sans reconnaissance ouvertement à son patron.

En comparaison, l’on voit bien que le salarié de l’ETI du fait de son quasi anonymat ne pourra lui aussi exprimer ses ressentis directement auprès des décideurs, sans passer par les filtres hiérarchiques (ce qui est compréhensible d’ailleurs) qui eux sont aussi une sorte de biais

Dans les deux cas l’on voit bien la nécessité de permettre à tous les salariés travaillant dans une entreprise de pouvoir s’exprimer librement dans un environnement préservant l’anonymat. Ces dispositions sont un préalable à toute évaluation des RPS, qu’elle s’inscrive dans la connaissance du niveau de risque existant ou lors d’une utilisation plus spécifique du questionnaire lors d’entretien individuel annuel de management, par exemple.

Quelle prévention, pour quel risque?

Checklist des RPS

On n’imagine pas un préventeur interne – aussi brillant soit il – proposer des préventions visant à limiter la fréquence et la gravité d’une organisation du travail. Cette approche n’a aucun sens pour choisir une prévention de RPS. Il faut donc construire une démarche de prévention basée sur une classification des risques à traiter.

Ci-après les 3 grandes familles de prévention.

  • La prévention dite « Primaire » pour prévenir, qui consiste à combattre le risque à la source. Ces préventions – nécessairement collectives – font appel à l’expérience des organisations et du management. Elles ne sont donc pas exploitables par le premier venu.
  • La prévention dite « Secondaire » pour protéger, face à une situation connue en vue de réduire les conséquences sur les personnes. Sa mise en place est axée sur l’amélioration de l’organisation interne et sur les formations. Qu’elles soient juridiques, managériales, de gestion du stress ou autres thérapies cognitives et comportementales
  • La prévention dite « Tertiaire » pour réparer, afin de gérer l’impact négatif des RPS sur les individus. Elle nécessite, pour des personnels en souffrance, un traitement adapté et urgent relevant de la médecine du travail ou de spécialiste des questions de thérapie cognitive.

La cotation du risque psychosocial

Estimer le risque

La cotation du risque psychosocial doit être dissociée de celle des risques d’accidents ou de maladies professionnelles. L’évaluation des RPS sera globalisée dans un questionnaire séparé. Les résultats de l’évaluation permettront de générer des préventions appropriées à chaque individu dans une situation de travail connue.

Exemple : la prévention face au risque de stress occasionné lors de la conduite d’un poids lourd de transport d’animaux vivants sera différente de celle d’un agent de centre d’appel émettant des appels sortants pour vendre une prestation.

Pour plus d’informations, nous contacter

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Les enjeux de la Biosécurité en agriculture

Les enjeux de la biosécurité en agriculture sont tellement importants que nous avons décidé de mettre en place un audit rapide. Pour la filière porcine, en quelques clics seulement, l’éleveur peut connaitre son niveau d’exposition à la Fièvre Porcine Africaine, appelée aussi Peste Porcine Africaine.

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Publié le Catégories CHR

Les risques professionnels dans la restauration rapide

Opérateur de la restauration rapide : sandwicherie

Réduire les risques d’accidents dans les 2200 établissements de la restauration rapide

Réduire les risques d’accidents dans la restauration rapide est une nécessité. Il y 2200 établissements fédérés par le Syndicat National de l’Alimentation et de la Restauration Rapide (SNARR) que sont les pizzerias ou plateaux repas livrés à domicile ou en entreprise. ce service se caractérise par l’absence de service à table

11600 salariés exposés

Les 116000 salariés de ce secteur (source INSEE) dont 6500 pour la SNARR, sont exposés à des facteurs de risques professionnels. Se sont principalement les chutes de plain pied (pour 1/3), les accidents liés à la manipulation des charges lourdes et l’utilisation des objets coupants. A la lueur des ces principaux risques, il en existent beaucoup d’autres qu’ils conviendra de répertorier dans le document unique

Le DUERP est un inventaire des risques consigner dans un document libre de forme devant être mis à la disposition de toute autorité administrative lorsqu’elles en fond la demande. (article R.4121-1 et 2 du code du travail)

Trouvez ci dessous les trente facteurs auxquels sont exposés les opérateurs de ces établissements

Le manque de sensibilisation au risque électrique (électrocution, traumatisme musculaire, comma, décès)
Le manque de sensibilisation au risque incendie (brûlures, intoxication, asphyxie, décès)
Le nettoyage avec les produits chimiques (incommodations, nausées, intoxication, contamination)
L’absence de mise en place du plan de prévention et d’un protocole de sécurité (accidents, chutes)
Le poids et l’encombrement des marchandises (TMS, Faux mouvement)
Le stockage de bouteilles CO²
L’utilisation du cutter (coupures, blessures)
La réserve est éloignée du point de livraison (chutes, TMS)
Le sol est encombré ou en mauvais état (Chutes de plain pied, Heurts)
L’éclairage est faible ou mal positionné (chutes, TMS)
L’utilisation des escaliers (chutes, fractures, blessures)
Le manque de prévention sur les accidents (blessures, coupures, brûlures, stress)
Les sols sales et/ou glissants (Chutes de plain pied)
L’encombrement des plans de travail (blessures, coupures)
L’absence ou le manque de renouvellement de l’air ambiant (infection pulmonaire)
L’accumulation de graisses dans les hôtes et gaines d’aspiration (incendie)
Les éclairages inadaptés (fatigue oculaire, TMS)
Les ambiances thermiques inadaptées ou à fortes amplitudes (rhumes, maladies, congestion)
L’ambiance de travail bruyante, intense et répétitive (stress, fatigue nerveuse et physique, accident)
La consommation de psychotropes (troubles du comportement, accident, dépression)
Le maniement des couteaux ou autres outils tranchants
La découpe de charcuterie, de fromage et de fruits et légumes (coupures)
L’utilisation et l’entretien du tranche jambon (coupures, sectionnement des phalanges)
La mise en œuvre des tournebroches, grille-pain, appareils à hot-dogs, machines à café (brûlures)
L’utilisation des fours et toaster (brûlures, lésions cutanées)
L’utilisation des plaques de cuisson (brûlures, lésions cutanées)
L’utilisation de la friteuse (brûlures, lésion oculaire, incendie)
La manipulation des poubelles (TMS, contamination par piqûre, infection)
La conduite sur route (fractures, commotions, décès, paralysies…)
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L’évaluation des risques pour les taxis

Les taxis ne sont pas oubliés

Grace à sa solution en ligne, CaptainRisk permet aux chauffeurs de taxi d’évaluer leurs risques professionnels en toute quiétude. Ci-après trouvez les principaux risques professionnels rencontrés par cette profession Pas moins de 35 facteurs de risques sont proposés dans la base de données. En quelques clics, le gérant de société de transport en taxi pourra prévenir les risques encourus par les chauffeurs.

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Publié le Catégories Ressources Humaines

Jouer sur les taux accidents du travail ?

Limiter les accidents du travail avec arrêt (ATA)E

Baisser les taux de cotisation des accidents du travail pour une entreprise: rêves ou réalité ?

Les accidents du travail coûtent chers aux entreprises et à la collectivité. L’incitation à la prévention est primordiale. En agissant sur les taux appliqués aux entreprises il est possible de le faire. Explications

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Publié le Catégories Ressources Humaines

CaptainRisk recherche ses partenaires

La raison d’être de CaptainRisk

CaptainRisk est une solution en ligne pour l’évaluation des risques professionnels des TPE et PME et gère un portefeuille de plus de 3000 comptes pour les entreprises des secteurs agricoles, BTP, GMS, transport,  distribution automotive (VL,PL,VA,VI…) et CHR. Le succès de la solution repose sur la simplicité et la rapidité d’exécution de l’évaluation ainsi que sur l’accompagnement de l’entreprise. A ce titre CaptainRisk recherche des partenaires IPRP et/ou des consultants spécialisés  

Contexte du partenariat

Dans le cadre du lancement de sa solution « Performance Plus », CaptainRisk recherche en partenariat, des IPRP spécialistes de l’évaluation des risques professionnels. Les IPRP et/ou consultants HSQUE ayant une bonne connaissance du secteur considéré , accompagneront les entreprises qui souhaitent l’appui d’un spécialiste en vue de l’élaboration du Document Unique

Solutions en ligne en vue de l’élaboration du Document Unique

Contenu de la mission des partenaires

Nos futurs partenaires IPRP accompagneront l’entreprise dans sa démarche d’évaluation, via la formule « Performance Plus » qu’elle aura soit achetée au préalable, soit préconisée par notre IPRP partenaire. A ce titre, nos futurs partenaires auront la maitrise complète du processus de l’évaluation des risques allant de la prise en main de la solution jusqu’à l’édition final du DUERP, en passant par l’accompagnement de l’entreprise dans chacune de ses unités de travail. Il sera son unique interlocuteur. Il suivra les plans d’action mis en place pour les 12 mois suivant l’achat de la solution. Il aura pour objectifs principaux de s’assurer, d’une part la mise en place du DUERP dans le respect de l’article R 4221-1 du code travail et d’autre part, des pratiques managériales appropriées, permettant une bonne gestion de la prévention des risques professionnels

Rémunération de la mission

Le partenaire IPRP CaptainRisk après avoir signé un accord de partenariat puis une lettre de mission pour chaque intervention se verra attribuer 70% du prix publique affiché de 799€HT dès la 1ere mission plus 1% par mission supplémentaire plafonné à 85% à partir de la 15eme mission.

Dépôt de candidature

Nous serions ravi de faire votre connaissance. Pour se faire n’hésitez pas nous contacter via notre page web contact / rubrique partenariat. Nous évoquerons ensemble les opportunités du partenariat pour la satisfaction des abonnés et futurs abonnés CaptainRisk